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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Coopérative de Meuniers dite:
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Le Pain de la Mer
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le Pain de la Mer
Société Anonyme Coopérative de Meuniers dite:

Numéro de dépôt :
1329186
Date de dépôt :
03/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2005

Présentation de la marque Le Pain de la Mer

Déposée le 3 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) Coopérative de Meuniers dite: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Pain de la Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Coopérative de Meuniers dite: domicilié(e) Moulin de la Faible, 84250 LE THOR (dossier no 2047590) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 285 086 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Serge GOUVERNAL Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2047590) - France.

La marque Le Pain de la Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Pain de la Mer est expirée depuis le 3 mai 2005.

Coopérative de Meuniers dite: a également déposé les autres marques suivantes : FARINE + , VITAPLUS , FARINE + , LA FLUTE ENCHANTEE


Société Anonyme Coopérative de Meuniers dite: - Moulin de la Faible, 84250 LE THOR (dossier no 2047590) - France - SIREN 327285086


Cabinet Serge GOUVERNAL Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2047590) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1995 n°2047590 - Publication au BOPI 1995-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription le 25 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155500 - Publication au BOPI 1993-02-25

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie. Services de restauration, services de franchisage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.